Bernard Courtois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Bernard COURTOIS directeur de recherche
Objet:	sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes, les unités mixtes de services suivantes Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes Délégation Alpes Partenaires : INSTITUT POLYTECHNIQUE GRENOBLE, UNIVERSITE GRENOBLE 1 UMS n°3040, intitulée Circuits Multi-Projets Directeur
Groupe:	Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes

date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"

DEC11A012DSI (source BOCNRS)

renouvellement

01 Janvier 2011 01/01/2011

De:	Bernard COURTOIS directeur de l'UMS N°3040
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC110400DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Janvier 2011 01/01/2011

De:	Bernard COURTOIS
Objet:	directeur de l'unité « Circuits Multi-Projet », au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC100121DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2010 01/09/2010

De:	Courtois (Bernard, Jean)
Objet:	à temps plein admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction générale de la forêt et des affaires rurales, à temps partiel 80 % depuis le 1er janvier 2005
Groupe:	Direction générale de la forêt et des affaires rurales, à temps partiel 80 % depuis le

date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000266543 (source JORF)

réintégration

22 Mars 2006 22/03/2006

De:	Bernard Courtois université d'Amiens
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeurs des universités et assimilés Section 64 : biochimie et biologie moléculaire
Remplace:	M. Claude Kedinger
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000248818 (source JORF)

nomination

19 Février 2004 19/02/2004

De:	Bernard Courtois
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet en congé spécial
Groupe:	Prefecture en congé spécial

date_debut="2000-03-24"
prefet
depart_retraite

JORFTEXT000000567662 (source JORF)

admission

16 Janvier 2000 16/01/2000

De:	Courtois (Bernard) chirurgien des hôpitaux à temps partiel (stomatologie) : centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines), service de stomatologie
Objet:	chef de service à temps partiel les praticiens
Groupe:	Chef de service à temps partiel

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000749693 (source JORF)

nomination

30 Mai 1997 30/05/1997

De:	Bernard Courtois préfet du Pas-de-Calais
Objet:	au bénéfice du congé spécial

a_sa_demande

JORFTEXT000000195561 (source JORF)

admission

17 Septembre 1996 17/09/1996

De:	Bernard Courtois préfet hors cadre
Objet:	préfet du Pas-de-Calais
Groupe:	Préfecture du Pas-de-Calais

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000179996 (source JORF)

nomination

13 Juillet 1993 13/07/1993

De:	Courtois (Bernard, Georges, Alexandre) directeur du cabinet du président du Conseil économique et social. Chevalier du 12 septembre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère des relations avec le Parlement Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-12"

JORFTEXT000000726872 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1993 01/01/1993

De:	Bernard Courtois préfet en service détaché
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000714073 (source JORF)

nomination

16 Février 1990 16/02/1990

De:	Courtois (Bernard) Préfet
Objet:	directeur du cabinet du président du Conseil économique et social
Remplace:	M. Paranque (Régis)
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)